1 – Édition du site
En application de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://www.lejardindebenjamin.com l’identité des intervenants :
| Rôle | Dénomination | Coordonnées |
|---|---|---|
| Éditeur | Le Jardin de Benjamin SAS au capital de 30 000 €, immatriculée au RCS de Bordeaux sous le n° 923 456 789 | Siège : 12 chemin des Orangers, 33140 Cadaujac (France) — contact : [email protected] |
| Directeur · trice de la publication | Benjamin Durand, Président de Le Jardin de Benjamin SAS | même contact |
| Hébergeur | Cloudflare, Inc. 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis support : https://cloudflare.com |
2 – Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur le site (textes, images, illustrations, logos, vidéos, architecture, icônes, sons) sont – sauf mention contraire – la propriété exclusive de Le Jardin de Benjamin SAS et sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle.
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3 – Limitations de responsabilité
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Le site est régulièrement mis à jour ; toutefois, les informations fournies sont indicatives et ne sauraient dispenser l’utilisateur d’une analyse complémentaire adaptée à sa situation.
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4 – Liens hypertextes et cookies
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5 – Droit applicable et attribution de juridiction
Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://www.lejardindebenjamin.com est soumis au droit français. Sauf disposition légale impérative contraire, compétence exclusive est attribuée aux tribunaux de Bordeaux (France).